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Marques déposées par Calitom
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VALOPARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALOPARC
Calitom, service public des déchets, Syndicat de valorisation des déchets ménagers de la Charente

Numéro de dépôt :
4013088
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2023
VALOPARC de Calitom

Présentation de la marque VALOPARC

Déposée le 5 juin 2013 par Calitom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALOPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est Calitom, service public des déchets, Syndicat de valorisation des déchets ménagers de la Charente domicilié(e) ZE La Braconne, 19 route du Lac des Saules - 16600 - MORNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Calitom, service public des déchets, M. REVEREAULT Jean domicilié(e) ZE La Braconne, 19 route du Lac des Saules - 16600 - MORNAC - France.

La marque VALOPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOPARC est expirée depuis le 5 juin 2023.

Calitom a également déposé les autres marques suivantes : ATRION LE CENTRE DE TRI DEPARTEMENTAL , La Boutique calitom Pourquoi jeter? , CALITOM SERVICE PUBLIC DES DECHETS , Jardinons nos territoires


Calitom, service public des déchets, Syndicat de valorisation des déchets ménagers de la Charente - ZE La Braconne, 19 route du Lac des Saules - 16600 - MORNAC - France


Calitom, service public des déchets, M. REVEREAULT Jean - ZE La Braconne, 19 route du Lac des Saules - 16600 - MORNAC - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Emballage et entreposage de marchandises ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).